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Marques déposées par la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
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SARNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARNET
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4091353
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
SARNET de INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE

Présentation de la marque SARNET

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE domicilié(e) 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 546 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque SARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARNET est expirée depuis le 16 mai 2024.

INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN RADIATION , IRSN , SISERI , EUROSAFE , OpenRadiation , IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE


INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 440546018


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; les produits précités étant en relation avec la formation dans le domaine du nucléaire ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; les produits précités étant en relation avec la formation dans le domaine du nucléaire ;

Éducation ; formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres. Prêt de livres ; Production et location de films cinématographiques ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; les services précités étant en relation avec la formation dans le domaine du nucléaire ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Analyse de systèmes informatiques ; Conception de systèmes informatiques ; Stockage électronique de données.